• Lucas Martineau
  • 14.02.2024

1. Acceptation des Conditions Générales

En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

2. Utilisation du Site

Vous acceptez d’utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions Générales. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site de manière à enfreindre les lois en vigueur ou à nuire aux droits ou à la réputation d’autrui.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, les images, les logos, les marques de commerce, les vidéos et les graphiques, sont la propriété intellectuelle de [Nom de la société] ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et les autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

4. Limitation de Responsabilité

Ce site est fourni « tel quel » et « tel que disponible », sans aucune garantie, expresse ou implicite. [Nom de la société] ne garantit pas que le site sera exempt d’erreurs ou d’interruptions, ni que les informations présentées sur le site seront toujours exactes, complètes ou à jour.

5. Liens Externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. ouicasino.net n’a aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation. L’inclusion de liens vers ces sites ne constitue pas une approbation de leur contenu par ouicasino.net.

6. Modifications des Conditions Générales

Ouicasino.net se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment et sans préavis. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions Générales pour prendre connaissance de toute modification.

7. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions Générales sont régies par les lois en vigueur dans Franch. Tout litige découlant de ces Conditions Générales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Rouen.

En utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions Générales. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser ce site.